Patrick Cleret


De: Patrick CLERET
administrateur titulaire, représentant France Chimie
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Philippe PRUDHON
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Mars 202407/03/2024
De: Patrick CLERET
directeur technique pour France Chimie
Objet:
au Conseil national de l'air
représentants des professionnels
Sur proposition du Mouvement des entreprises de France et l'Association française des entreprises privées
membre titulaire
Remplace:M. Franck CHEVALLIER
Groupe:
nomination
15 Février 202415/02/2024
De: Patrick CLERET
directeur des affaires techniques de France Chimie, suppléant
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
« m)
représentant des industries agro-chimiques et de chimie verte
Remplace:Mme Emmanuelle PABOLLETA
Groupe:
nomination
10 Janvier 202410/01/2024
De: Patrick Cleret
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prévention des risques technologiques, dans la catégorie des représentants des intérêts des exploitants des installations
mentionnées à l'article D. 510-1 du code de l'environnement
sur proposition du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
titulaires
Remplace:M. Philippe Prudhon
Groupe:
nomination
09 Janvier 202409/01/2024
De: Patrick Cleret
premier conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Basse-Normandie
Groupe:
suppleant
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Cléret (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2006-09-01"
réintégration
02 Septembre 200602/09/2006
De: Cléret (Patrick)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Caen
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
affectation
02 Septembre 200602/09/2006
De: Patrick Cleret
premier conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet d'Yssingeaux
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
cessation de fonction
18 Juillet 200618/07/2006
De: Patrick Cleret
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet d'Yssingeaux
sous-préfet, sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Yssingeaux"
sous-prefecture_departement_code="43"
nomination
17 Septembre 200517/09/2005
De: Cléret (Patrick)
(en service détaché)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Cléret (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2005, établi"
inscription
27 Juillet 200527/07/2005
De: Cléret (Patrick)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
duree="deux ans"
sous-prefet
détachement
24 Janvier 200424/01/2004
De: Cléret (Patrick)
conseiller au tribunal administratif de Caen
Objet:
commissaire du Gouvernement
Groupe:
date_debut="2003-09-15"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
17 Octobre 200317/10/2003
De: Patrick Cleret
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de Mauriac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Mauriac"
sous-prefecture_departement_code="15"
nomination
31 Août 200331/08/2003
De: Cléret (Patrick)
Objet:
commissaires du Gouvernement
désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Caen
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
désignation
12 Juillet 200312/07/2003
De: Cléret (Patrick)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
cessation de fonction
12 Juillet 200312/07/2003
De: Cléret (Patrick)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après mentionnées
Tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Cleret (Patrick)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1998-10-01"
affectation
24 Juin 199824/06/1998
De: Cleret (Patrick)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
des effectifs du personnel du Conseil d'Etat
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
radiation
06 Juin 199806/06/1998
De: Patrick Cleret
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="1998-04-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
nomination
25 Mars 199825/03/1998
De: Cleret (Patrick)
attaché principal d'administration centrale au Conseil d'Etat
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
stagiaire du cycle préparatoire
pour la durée de la scolarité qu'il doit accomplir
Groupe:
date_debut="1992-11-01"
ecole
détachement
22 Septembre 199222/09/1992
De: Cléret (Patrick)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1992
Groupe:
ecole
admission
08 Septembre 199208/09/1992
De: Cleret (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat, 5e échelon
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, avec une ancienneté conservée de 7 mois et 3 jours
Groupe:
date_debut="1991-12-20"
promotion
10 Mars 199210/03/1992
De: Cleret (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1988
Groupe:
diplome
29 Février 199229/02/1992
De: Cleret (Patrick)
Objet:
rapporteurs près la commission des recours instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
03 Mai 199003/05/1990
De: Cleret (Patrick)
attaché d'administration centrale de 2e classe au Conseil d'Etat, en position de détachement auprès du secrétariat général du Gouvernement depuis le
10 octobre 1988
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1990-02-15"
réintégration
31 Mars 199031/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.